Conditions Générales d'Utilisation
Dernière mise à jour : août 2026
1. Présentation du service
Papillon est une application mobile et un site web permettant de découvrir des événements culturels, des lieux, des artistes et des activités de loisirs.
L'utilisation du service implique l'acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales d'Utilisation.
2. Éditeur du service
Le service est édité sous la marque Papillon.
Pour toute question relative au service : contact@papillonapp.fr
3. Accès au service
Papillon est accessible gratuitement depuis son application mobile et son site web.
Certaines fonctionnalités peuvent nécessiter l'autorisation d'accéder à la localisation de l'utilisateur afin de proposer des contenus à proximité. Cette autorisation reste facultative et peut être retirée à tout moment depuis les paramètres de l'appareil.
Papillon s'efforce d'assurer la disponibilité du service mais ne garantit pas un fonctionnement continu, sans interruption ni erreur.
4. Fonctionnalités proposées
Le service peut notamment permettre :
- La consultation d'événements culturels ;
- La découverte de lieux et d'artistes ;
- La recherche d'activités à proximité ;
- L'enregistrement de favoris ;
- La réception d'informations ou de recommandations personnalisées ;
- La participation à des quiz ou expériences ludiques.
Les fonctionnalités peuvent évoluer, être modifiées ou supprimées à tout moment.
5. Utilisation du service
L'utilisateur s'engage à :
- Respecter les lois et réglementations applicables ;
- Ne pas perturber le fonctionnement du service ;
- Ne pas tenter d'accéder de manière non autorisée aux systèmes de Papillon ;
- Ne pas exploiter ou reproduire massivement les contenus du service sans autorisation.
Toute utilisation abusive pourra entraîner une limitation ou une suspension de l'accès au service.
6. Informations et contenus
Les informations présentées dans Papillon proviennent de sources publiques, de partenaires ou de contenus éditoriaux.
Malgré le soin apporté à leur collecte et leur mise à jour, Papillon ne peut garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité permanente de toutes les informations diffusées.
Les utilisateurs sont invités à vérifier directement auprès des organisateurs les informations essentielles relatives à un événement, notamment les horaires, tarifs, conditions d'accès ou éventuelles annulations.
7. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant Papillon, notamment :
- Le nom Papillon ;
- Le logo ;
- Les textes ;
- Les interfaces ;
- Les développements logiciels ;
- Les contenus éditoriaux créés par Papillon ;
sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, diffusion ou exploitation non autorisée est interdite.
Les marques, visuels, logos ou contenus appartenant à des tiers demeurent la propriété de leurs détenteurs respectifs.
8. Responsabilité
Le service est fourni « en l'état ».
Papillon ne pourra être tenu responsable :
- D'une interruption temporaire du service ;
- D'une indisponibilité liée à un hébergeur ou à un fournisseur tiers ;
- D'informations erronées transmises par des tiers ;
- De l'annulation ou de la modification d'un événement référencé ;
- De dommages indirects résultant de l'utilisation du service.
9. Hébergement
Les services Papillon sont hébergés sur les infrastructures de la société Scaleway.
10. Modification des présentes conditions
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation peuvent être modifiées à tout moment afin de tenir compte de l'évolution du service, de ses fonctionnalités ou des obligations légales applicables.
La date de dernière mise à jour figure en tête du document.
11. Droit applicable
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont régies par le droit français.
En cas de litige, les parties s'efforceront de rechercher une solution amiable avant toute procédure judiciaire.
12. Contact
Pour toute question relative aux présentes CGU :